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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATA Climatisation
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MULTIRF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTIRF
ATA Climatisation SAS

Numéro de dépôt :
3348723
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
MULTIRF de ATA Climatisation

Présentation de la marque MULTIRF

Déposée le 14 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATA Climatisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIRF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATA Climatisation domicilié(e) 16 rue Jules VERNE,44700 ORVAULT - 44700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 933 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATA Climatisation domicilié(e) 16 rue Jules Verne,44700 ORVAULT - 44700 - France.

La marque MULTIRF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIRF est expirée depuis le 14 mars 2015.

ATA Climatisation a également déposé les autres marques suivantes : AIRPURE , MED RACK , CTMP


ATA Climatisation SAS - 16 rue Jules VERNE,44700 ORVAULT - 44700 - France - SIREN 340933548


ATA Climatisation - 16 rue Jules Verne,44700 ORVAULT - 44700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Appareils de climatisation, de ventilation.